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Informations Légales
Statut du propriétaire : Entrepreneur individuel
Le propriétaire est : Madalena Miguel
Adresse postale du propriétaire : adresse communiquée sur demande
Le créateur du site est : Madalena Miguel
Le responsable de la publication est : Madalena Miguel
Le responsable de la publication est une personne physique
Le webmaster est : Madalena Miguel
Contact : madasheyne86@gmail.com
Téléphone : +33 7 51 03 51 19
L’hébergeur du site est Shopify Inc.,
126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.
Présentation Et Principe
Est désigné ci-après comme Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site Sheyne NightComfort™.
Le site Sheyne NightComfort™ met à disposition un ensemble de services en l’état. L’utilisateur s’engage à faire preuve de courtoisie et de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu’envers l’éditeur du site.
Le site Sheyne NightComfort™ est régulièrement mis à jour par Madalena Miguel, qui s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, sans pouvoir garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées, celles-ci pouvant évoluer à tout moment.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Accessibilité
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Aucune indemnisation ne pourra être exigée en cas d’indisponibilité temporaire du site.
Propriété Intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’adresse suivante : madasheyne86@gmail.com
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive de contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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